P2602 // Objet Cyber Non Identifié

mercredi 1 juillet 2009

Pinup : Il fait chaud...

Megan Fox - Actrice (Transformers I & II)

les glaçons c'est bon

mardi 30 juin 2009

drole : drole mais con (mais drole)

drole : transformers

vendredi 26 juin 2009

Humeur : Le roi et mort, vive le roi !

Michael Joseph Jackson

29 Aout 1958 - 25 Juin 2009

R . I . P.

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   Abus Sexuels : Jordan Chandler aurait menti ?

En 1993, l'enfant alors âgé de 13 ans dit à  un psychiatre et à la police que lui et Michael Jackson se sont livrés à des jeux sexuels incluant du sexe oral. Le jeune homme avait alors fourni de nombreux détails concernant les organes génitaux du chanteur. Les charges avait été abandonnées suite à la remise de millions à la famille du garçon.

Aujourd'hui, peut-être repenti par la mort de la star internationale, Jordan Chandler donne une toute autre version :

"Je n'ai jamais voulu mentir ou détruire la vie de Michael Jackson, mais mon père m'a demandé de dire des mensonges.  Maintenant je ne peux plus dire à Michael combien je suis désolé et savoir s'il me pardonne".

Avant de conclure : "Maintenant pour la première fois, je ne peux plus mentir. Michael Jackson ne m'a rien fait. Mon père l'a demandé de mentir pour être riche."

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jeudi 25 juin 2009

Humeur : 1 9 8 4

Hadopi, Periclès; surveillance des communications, des mail, des messageries instantanée des mails, le fantôme de Staline et de son KGB s'est installé à l'Elysée...

Nous somme en pleine dictature et une flopée d'aveugles plébicitent un dictateur (la faute à l'abstention?), c'est à se demander si ses votes ne sont pas bidonnés comme en Iran...

Bientôt des cameras de surveillance dans les foyers pour surveiller les français "pour leur bien" ?

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Hadopi 2 : emails et messageries placés sous surveillance

Vu sur  : PcInpact.com

On se souvient que lors du débat sur Hadopi 1, Franck Riester avait subrepticement rajouté le terme de « communication électronique » pour définir le champ d’application du texte. Comme nous le montrions dans ce joli tableau (merci à son auteur qui se reconnaîtra) l’expression d’apparence si anodine est très vaste :

La « communication électronique » vise aussi bien la correspondance privée (les emails, la messagerie instantanée, etc.) que la communication au public par voix électronique.

Celle-ci se subdivise elle-même en deux sous-branches, la communication au public en ligne, mais également la communication au public par voix audiovisuelle, laquelle concerne les services de médias à la demande (SMaD), dont font partie les Youtube, Dailymotion, et tous les sites de streaming. L’article 32 du Code des postes et la loi sur l’audiovisuelle de 1986 donnent d’ailleurs cette définition à l’expression, ce sont les « émissions, transmissions ou réceptions de signes, de signaux, d'écrits, d'images ou de sons, par voie électromagnétique ».

Après des alertes en Commission des lois et dans la presse (notre simple actualité fut lue plus de 100 000 fois...) sur les risques de dérapage liés à l’usage de cette expression dans Hadopi 1, comme la surveillance des correspondances privées, Riester et Albanel avaient finalement accepté son retrait juste avant le vote final.

La surveillance, cheval de Troie d'Hadopi 2 ?

Mais comme on peut le constater avec Numérama, l’expression fait aujourd’hui curieusement son retour dans le texte Hadopi 2, cette fois sous le bras de Michèle Alliot-Marie, nouvelle garde des Sceaux.

Que dit Hadopi 2 ? « Lorsque l'infraction est commise au moyen d'un service de communication au public en ligne ou de communications électroniques, les personnes coupables des infractions [de contrefaçon] peuvent en outre être condamnées à la (...) suspension de l'accès à un service de communication au public en ligne ou de communication électronique pour une durée maximale d'un an. » La communication électronique, c’est du streaming, c’est de la messagerie instantanée ou de la messagerie email, c’est du chat, du Skype, du MSN, bref, c’est tout et n’importe quoi qui est diffusé et échangé sur les réseaux.

Cela signifie donc que si un agent assermenté parvient à démontrer un échange illicite entre deux internautes qui communiquent par email, MSN ou n’importe quel biais d’échange placé sous surveillance approfondie, la coupure d’accès pourra intervenir. Nous vous disions qu’Hadopi 2 était un vautour, cela se confirme...

La suspension d'accès infligée même pour une vidéo sur Youtube

vu sur Pcinpact.com

On l’a vu, le texte d’Hadopi version  2.0 est court. Très court : à peine 5 articles. Avec Michèle Alliot-Marie aux commandes, la Rue de Valois se retrouve dépossédée du dossier. Mais ce dossier, outre ce changement de commandant de bord, n’a plus rien à voir avec le projet Création et Internet. Initialement, celui-ci visait le P2P, taxé à l’aide de faibles études, d’être l’origine de tous les maux dans l’assèchement des ressources. Désormais, Hadopi 2 ou plutôt PPPLAI (pour Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet) devient un véritable bulldozer. La faute à son champ d’application. Démonstration.

Pour bien cerner le champ d’application d’Hadopi 2, il faut faire un petit jeu de piste entre deux des cinq articles du projet de loi.

L’article 3 dit ainsi que « lorsque l'infraction est commise [en ligne], les personnes coupables des infractions prévues aux articles L. 335-2, L. 335-3 et L. 335-4 peuvent en outre être condamnées à la peine complémentaire de suspension de l'accès (...) pour une durée maximale d'un an ». La référence aux articles L. 335-2, L. 335-3 et L. 335-4 permet d’embrasser toutes les hypothèses de contrefaçons possibles et inimaginables. Cette brochette d’articles est en effet le socle juridique de ce type d’infraction.

Hadopi 2, déconnecté du P2P

On note ainsi une déconnexion manifeste avec la simple poursuite du P2P. Cette généralisation est confirmée par l’article 1er de la loi qui définit le champ d’application du texte en visant « les infractions prévues au présent titre lorsqu'elles sont punies de la peine complémentaire de suspension de l'accès ». Le titre en question est le titre III du livre III du Code de la propriété intellectuelle, lequel vise la Prévention, les procédures et la sanction.

Nous l’avions déjà souligné, la suspension devient une peine complémentaire à une peine de contrefaçon. On doit bien insister là-dessus : en étant jumelée à la contrefaçon, la suspension est envisageable désormais pour toutes les infractions au droit d’auteur qui sont commises en ligne et plus lors d’un défaut de sécurisation.

Toto88 suspendu pour une seule vidéo sous Youtube uploadée

La petite buse Hadopi 1 devient donc un vautour avec Hadopi 2. Quelques exemples pour en comprendre la portée.

Imaginons un internaute qui pompe en trois clics une photo de l’AFP pour illustrer son petit blog personnel. Il commet un acte de contrefaçon, qui plus est en ligne, il pourra donc être puni d’un an de suspension d’accès en plus d’une peine de contrefaçon (jusqu’à 3 ans de prison et 300 000 euros d’amende).

On peut continuer en roue libre puisque le périmètre du projet est infini pourvu qu’on agisse en ligne. Par exemple, Toto88, un internaute, met en ligne une vidéo de son enfant qui se vautre gentiment dans l’escalier de sa maison. Pour faire bonne mesure, il l’agrémente d’une musique, protégée par le droit d’auteur. Les ayants droit dégainent les cartouches du projet de MAM et paf : Toto88 pourra être suspendu d’internet pendant un an. Et on se doit d'imaginer quelle sera la situation si Toto88 est un groupe politique de première importance qui a diffusé sans autorisation sur internet la musique d'un groupe anglosaxon...

Des problèmes de preuve

Ce n’est pas tout ; L’article 1er de la loi dit que « les membres de la commission de protection des droits, ainsi que ses agents habilités et assermentés à cette fin dans les conditions déterminées par décret en Conseil d'État, peuvent constater les infractions (etc.) ». Cela signifie donc que la commission devient une administration dotée des pouvoirs de police judiciaire puisque les procès-verbaux font foi jusqu’à preuve de contraire. Tout ce régime n’est pas sans soulever de multiples problèmes. Revenons à notre article 1er. Il dit que les agents vont « constater la commission de l’infraction ». Constater la commission d’une infraction, ce n’est pas suffisant via écran interposé. Ce n’est qu’une pierre à l’édifice d’une action en contrefaçon. Pour constater l’infraction de Toto88, la simple mise à disposition ne suffira pas. Cela démontrera un acte de représentation, mais pas un acte de représentation sans autorisation. A aucun moment, les agents n’auront la preuve que Toto88 n’a pas eu d’autorisation d’un ayant droit et la seule transmission de l’adresse IP à un juge sera bien maigre à satisfaire son appétit intellectuel et procédural.

Le contradictoire en débâcle

Enfin, toute cette cuisine est placée dans un cadre où est normalement exclu le débat contradictoire puisque c’est le régime de l’ordonnance pénale qui va être privilégiée. Cette ordonnance est une voie où la rapidité est privilégiée et évacue par principe tous les échanges contradictoires. Une voie expresse, non une route de campagne. Seuls 26 juges seront nommés en France pour gérer cette usine, sans compter le risque d’appel qui engorgera les cours supérieures déjà astreintes à un régime minceur des plus rigoureux.

"On ne doit pas appeler ce projet Hadopi 2"

Commentaire éclairé d’un juriste : « ce projet de loi, on ne doit pas l’appeler Hadopi 2. Le titre du projet de loi parle bien des atteintes à la propriété intellectuelle. Ce n’est pas la suite, c’est quelque chose de nouveau. C’est uniquement le décret qui est Hadopi 2. C’est lui qui va venir mettre la cartouche supplémentaire, la dernière étape de la riposte qui n’existe pas ici. »

Ce projet de décret est un autre texte qui est actuellement à l’étude et qui veut sanctionner de 1500 euros le délit de négligence d’un accès internet. Toutefois, selon les derniers bruits, son avenir serait maintenant incertain...

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Martine Billard : sur Hadopi, "c'est Sarkozy qui décide tout"

vu sur : PcInpact.com


Martine Billard a bien voulu répondre à nos questions en cette journée un peu particulière qui marque le départ de Christine Albanel, l’arrivée de Frédéric Mitterrand. La députée Vert nous indique aussi que sa circonscription législative est vivement menacée sur Paris, du fait d’un futur redécoupage de la carte électorale. Une manière de lui faire payer son combat contre la DADVSI ou l’Hadopi ?

Christine Albanel a été remerciée, remplacée par Frédéric Mitterrand. Que vous inspire cette nomination ?

Disons déjà que la sortie de Christine Albanel est clairement une sanction par rapport à ce qui s’est passé pour la loi Hadopi. Maintenant, dans la nomination de Frédéric Mitterrand, il y a deux aspects : premièrement, faire croire que parce qu’on s’appelle Mitterrand, on est de gauche... Frédéric Mitterrand il y a très longtemps qu’il ne s’est pas réclamé de la gauche, je ne sais même pas s’il s’en est réclamé, mais dans tous les cas, depuis 95, il vote à droite. Deuxième chose, sur la Culture, on ne peut pas nier que c’est un homme qui baigne dans la Culture. Ensuite, quelle politique il proposera, quelle politique il mènera, cela ne changera pas grand-chose puisque c’est Sarkozy qui décide tout.

Sur Hadopi, la partie complémentaire du projet de loi Hadopi sera votée cet été ?

Absolument. Le projet de loi a été déposé aujourd’hui au Conseil des ministres. On l’aurait à l’Assemblée nationale autour du 22 ou 23 juillet, juste avant la sortie de l’Assemblée nationale, comme ça, pas question d’avoir une mobilisation. De toute façon, en juillet, c’est toujours plus difficile...

Nous avons eu en plus connaissance d’un projet de décret qui institue une amende de 1500 euros pour sanctionner le défaut de sécurisation, qui s’ajoute à ce projet de loi. Vous en pensez quoi ?

C’est quand même invraisemblable. D’abord, le Conseil constitutionnel a refusé la coupure sans décision judiciaire et surtout l’inversion de la preuve. Que le gouvernement passe outre par un décret, je trouve cela inadmissible. Nicolas Sarkozy l’a dit à Versailles : durant son intervention les seuls mots sur la Culture ont été « Hadopi, j’irai jusqu’au bout » mais c’est un point assez inimaginable de non-respect, finalement, des institutions et en plus de l’obstination absurde : comment peut-on obliger quelqu’un de sécuriser sa connexion internet alors que c’est infaisable ? Le commun des mortels n’arrive déjà pas à se sortir des antispams et autres logiciels de protection...

Finalement, bon nombre de députés ont prédit un avenir sombre à Hadopi. L’après Hadopi, ça pourrait être quoi pour vous ?

Les assises de la Création et Internet qui ont été annoncées se tiennent en automne pour un travail collectif entre artistes, internautes, élus, pour réfléchir ; autant pour la musique je pense que c’est simple. C’est vrai que les musiciens, les chanteurs, tous les artistes qui travaillent dans le champ de la musique ne tirent pas principalement leurs revenus de la vente de disques. Donc on peut, effectivement, par de modestes sommes, on dit 5 à 8 euros, sous forme d’une contribution payée par chacun dans le cadre de l’abonnement internet, financer la musique.

Pour le cinéma, il faut réfléchir, il faut travailler : il y a des pistes. Philippe Aigrain d’ailleurs travaille pas mal sur le sujet actuellement. Il faut qu’on travaille collectivement parce qu’il faut évidemment trouver des solutions pour les artistes et il ne s’agit pas de dire qu’on vit d’amour et d’eau fraiche quand on est artiste... en sachant quand même qu’il y a aujourd’hui très peu d’artistes qui vivent du droit d’auteur et il ne faut pas croire que tous les artistes sont impactés par les problèmes d’internet au niveau financier. Comme de toute façon ce n’est pas non plus Internet qui fournit l’ensemble des revenus que ce soit de la musique ou du cinéma, dans le cadre du cinéma, je pense qu’il n’est pas non plus scandaleux qu’il y ait un peu plus de solidarité au sein de ce monde sur une ressource qui serait tirée d’internet, et qui n’est pas la ressource principale des rémunérations de la création artistique et cinématographique.

Vous êtes l’une des députés les plus actives, notamment par votre présence en séance, sans parler de votre combat sur les dossiers comme DADVSI ou Hadopi. Pourtant, la 1re circonscription de Paris dont vous êtes l’élue, est menacée. Pourquoi ? Y voyez-vous une forme de règlement de compte pour votre combat ?

La seule explication cohérente jusqu’ici, c’est mon adversaire UMP, que ce soit les dernières législatives 2007 ou des précédentes de 2002, qui l’a expliqué : l’UMP ne peut pas reconquérir cette circonscription, il faut donc la supprimer. Il a dit cela à l’AFP il y a quelque temps. Donc je crois effectivement qu’il y a deux aspects : l’un, la députée très présente et qui a le don parfois de mettre le doigt sur ce qui fait mal sur les dossiers sur lesquels je travaille. Et puis le fait aussi d’être écologiste, qui est juste considéré comme secondaire par la classe politique. Donc, supprimer une circonscription de femme écologiste et qui en plus peut casser les pieds, cela explique beaucoup de choses...

Le choix de la suppression est définitif ou il peut encore être remis en cause ?

Je crains malheureusement qu’il soit définitif parce que dès le début, il a été dit que cette circonscription disparaitrait. Évidemment, ils ne peuvent pas dire officiellement que c’est pour les causes dites précédemment. Ils expliquent que c’est parce qu’elle est trop petite. Or, dans les circonscriptions actuelles, on calcule la taille pas par rapport au nombre d’électeurs, mais par rapport au nombre d’habitants. Il y a 10 circonscriptions plus petites que la première, sur les 21 que compte Paris. L’argument sur la taille ne tient pas !

Alors, Paris perd trois députés. Il faut effectivement supprimer des circonscriptions, ou redécouper de manière à ne plus avoir plus que 18 députés... Pour les éléments qui ont été jusqu’ici en ma possession, il semblerait que dans la proposition gouvernementale de redécoupage, il y ait une circonscription qui aura le même nombre d’habitants que l’actuelle 1re circonscription, c’est celle du XVIe arrondissement. Il est un petit peu surprenant d’expliquer qu’il faut supprimer la 1re circonscription parce qu’il n’y aurait pas assez d’habitants et qu’on en crée une à la même taille.

Et même s’il faut agrandir la 1re circonscription pour respecter les moyennes, ce que visiblement pour l’instant le gouvernement n’a pas prévu de faire globalement sur Paris, ce n’est pas compliqué : on peut agrandir un tout petit peu la circonscription au nord, soit sur le sud 9e soit sur le sud 10e. Il n’y avait aucune difficulté à maintenir la circonscription si ce n’est la volonté de faire disparaitre une circonscription écolo et gênante.

Si elle disparait, quel sera votre avenir politique ?

Vous savez, mon avenir politique peut exister en dehors de plein de choses, mais ce qu’il faut voir c’est qu’en fait, selon les informations que l’on a, c’est que la circonscription regroupe 4 arrondissements. : le 4e va partir sur la circonscription de Patrick Bloche. Sa circonscription est complètement modifiée et de fait, il peut être lui aussi fragilisé. Comme par hasard, et ce qui n’était pas prévu au début ! Le 3e partira avec le 10e, ce qui fait une circonscription de gauche qui continuera à exister. Je peux aller me présenter sur celle-ci si je le décide. Ensuite le 1er et 2e arrondissement seront avec le 9e et la quasi-totalité du 8e moins le quartier des Champs Élysée. C’est une circonscription complètement blindée pour Pierre Lellouche (NDLR nommé aujourd’hui secrétaire d’État chargé des affaires européennes). Alain Marleix (UMP, chargé de la future carte électorale) m’a dit « mais rien ne me prouve que ce n’est pas vous qui gagnerez contre Pierre Lellouche », ce qui prouve que c’est bien pensé pour Pierre Lellouche sauf que ça fait du 60/40 si ce n’est même du 65/35 compte tenu du résultat des dernières années dans le rapport droite gauche.

Si vous voulez un autre aspect, c’est que cela n’a plus de cohérence territoriale. Il y avait une cohérence territoriale de la circonscription regroupant les quatre premiers arrondissements de Paris, en plus de l’ensemble du Marais dans la même circonscription. Là, on va avoir le Marais divisé entre deux circonscriptions et le centre explosé, il me semble. C’est aussi un problème pour les réseaux associatifs, car tous quasiment fonctionnent sur l’échelle de la circonscription. Pas parce que c’est une circonscription législative, mais parce que c’est assez naturel de fonctionner sur le regroupement des quatre premiers arrondissements...

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drole : parano ?